Les statuts & règlement intérieur

Rappel : Attention ! Il est formellement interdit  de naviguer à l'intérieur du port de Nonsard, même par vent d'est en retour, voir sur la page : Port de Nonsard règlement. ( art 8 du règlement du port ).

De  plus un club de plongée occupe certaines zones du lac avec  balisage par fanions à respecter, voir plus de détails sur ces zones sur notre forum à la page : zone de plongées Lac de Madine.

Concernant le stationnement, voir le message de Valérie / Sté Marinov, : Stationnement vehicules...

Règles de navigation ( annexe 4 du règlement intérieur ). La zone de navigation s'étant du port de Nonsard jusqu'à l'île verte dans la partie nord du lac et l'île du Bois Gérard plus au sud et le déversoir. Les zones limites de navigation sont délimitées par des bouées jaunes.

Article 1

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination Association  des Windsurfers du lac de Madine, "A.W.M".

Article 2 - objet

Cette association a pour objet la promotion de la planche à voile et la défense des intérêts des pratiquants de ce sport  sur le plan d’eau du lac de Madine, ( Meuse).

Article 3 - adresse

Le siège de l'association est fixé :  

19, rue de la Cartoucherie,

54800 JARNY-F

( 10 04 2017 )

Il pourra être transférépar simple décision du comité

Article 4 - durée

La durée de l'association

  • est indéterminée

Article 5 - adhésion

Pour faire partie de l'association, il faut :

  • avoir acquitté un droit d'entrée
  • être agréé par  le bureau
  • Pour les personnes mineures, une autorisation écrite des parents est obligatoire

En adhérant à l'association, les adhérents s'engagent à respecter la liberté d'opinion des autres membres et s'interdisent toute discrimination sociale, religieuse ou politique.

Article 6 - cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixée par :

  • Le comité

Article 7 - radiation

La qualité de membre se perd par:

  • la démission qui doit être adressée par écrit au comité
  • le non paiement de la cotisation dans un délai de 3 mois après sa date d'exigibilité;
  • la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le comité après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 8 - ressources

Les ressources de l'association comprennent:

  • Le montant des cotisations
  • Les éventuelles subventions de l'État et des collectivités territoriales;
  • Les recettes des manifestations exceptionnelles;
  • Les ventes faites aux membres;  
  • Les dons;
  • Toutes ressources autorisées par la loi.

Article 9 - comptabilité et budget annuel

Le trésorier tient une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses.

Le budget annuel est adopté par le comité avant le début de l'exercice.

L'exercice coïncide avec l'année civile. Il ne peut excéder douze mois.

Les comptes doivent être approuvés par l'assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l'exercice.

Article 10 - les conventions

Tout contrat ou convention passé entre l'association, d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au comité et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale.

Article 11 – le comité

L'association est dirigée par un comité de 5 à 7 membres élus. Les membres sont rééligibles.

L’assemblée générale élie les membres du comité pour une période de  2 années. Le comité est composé de :

  • un président
  • un à trois vice-présidents
  • un trésorier
  • un secrétaire
  • un secrétaire-adjoint.

Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'association.

Le ou les vice-présidents remplacent  le président en cas d’indisponibilité de ce dernier. En cas de démission du président, le vice-président désigné par le comité  le remplace jusqu’à l’assemblée générale suivante.  

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l’article 5 de la loi du 1er  juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 août 1901. Il assure l’exécution des formalités prescrites par les dits articles. Il gère et met à jour le site "Web" de l’association.

Le secrétaire-adjoint apporte son aide à la gestion, et il remplace le secrétaire en cas d’indisponibilité de ce dernier.

Le Trésorier est chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’association. Il effectue tous paiements et reçoit. sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du Comité. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu'il effectue et rend compte à l’Assemblée Générale annuelle qui approuve sa gestion.

En cas de vacances, le comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.

A noter : la fonction de Secrétaire et Trésorier peuvent être confié à une seule personne membre du bureau.

Article 12 - réunion du comité

Le comité se réunit au moins une fois tous les six mois  sur convocation du président ou à la demande de 50% de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d'une voix prépondérante. Un membre du comité  peut voter par procuration en établissant un document écrit et signé donnant pouvoir au président ou au vice-président qui sera chargé de le représenter lors du vote .

Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.

Article 13 - rémunération

Les membres du comité ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs. Leurs fonctions sont bénévoles.

Article 14 - Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation, Ils sont convoqués par :

  • courriel ou
  • convocation individuelle  par voie postale
  • bulletin d'information paraissant sur le site Web de l’association

L'assemblée générale se réunit chaque année dans les six mois de la clôture de l'exercice. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Un membre peut voter par procuration en établissant un document écrit et signé indiquant le nom  de la personne adhérente de l’association chargée de le représenter.

L'assemblée générale peut se réunir à la demande de 80% des  membres.  Cette demande doit être adressée au président de l'association par lettre recommandée avec accusé de réception .

Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

L'assemblée élit tous les deux ans les dirigeants de l'association . .  Tous les membres de plus de 18 ans sont éligibles. Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.

Article 15 - Assemblée générale extraordinaire

L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 14.

Elle se réunit également à la demande d'au moins 80 % des membres, ou sur demande du comité. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 14.

Toutes modifications statutaires doit obtenir un quorum à la majorité des 2 / 3.

Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire

Article 16 - Règlement intérieur

Le comité peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur.

Il s'impose à tous les membres de l'association.

Article 17 - Dissolution

La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9  de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

Article 18 - Responsabilité civile

L'association dégage toutes responsabilités pour tout ce qui concerne la pratique sportive dans le cadre de ses activités.

Fait à :      Vandoeuvre Les Nancy    Le :   21 05 2007  

Déclarés en Préfecture de Meurthe & Moselle le : 22 05 2007

No d'annonce : 767

Paru au JO le : 01/09/2007

Récépissé de déclaration  No  :  W543002503


 

ASSOCIATION DES WINDSURFERS DE MADINE

- Règlement Intérieur -

 

1. Adhésions, exclusions, cotisations

1.1. Adhésions-exclusions

Peuvent adhérer à l'association les personnes physiques majeures et les personnes physiques mineures (sous réserve d'autorisation de leurs représentants légaux).

Exclusion d’un membre : se reporter à l’article 7 des statuts.

1.2. Cotisations

La cotisation annuelle est fixée par le Comité, ce dernier détermine quelles catégories de membres bénéficieront de la réduction de cotisation. Actuellement, cette réduction est accordée aux – de 18 ans.
Le montant de la cotisation normale est fixé à 50 € par année civile, ( du 1er janvier au 31 décembre ). Le montant de la cotisation réduite est fixé à 30 €.
La cotisation est exigible à partir du premier janvier et elle doit être réglée avant la fin du mois de février au plus tard afin d'envoyer en temps et en heure aux services techniques de Madine la liste des badges d'accès à réactiver . Le trésorier peut éventuellement envoyer une relance par tous moyens à sa convenance à ceux qui n'ont pas encore réglé leur cotisation au 28 février de l'année en cours.
Au-delà du 28 février l'association décline toute responsabilité si les délais de réactivation des badges d'accès se font dans des délais plus long..
 

2. Assemblées Générales et procédure de vote

2.1. Année d'exercice

L'exercice social de l'Association commence le 1er janvier de chaque année et s'achève le 31 décembre.

2.2. Convocation

Les adhérents sont convoqués aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires par voie de courrier électronique ou lettre simple. La convocation comporte l'ordre du jour de l'Assemblée Générale. La convocation sera aussi publiée sur le site « web » de l’association.

2.3. Procédure de vote

Par défaut, les votes se feront à main levée. Si un tiers des membres présents à l'assemblée générale en fait la demande, un vote pourra s'effectuer à bulletin secret.

Les membres absents à l'assemblée peuvent voter par correspondance, en envoyant leur vote sur les questions citées dans l'ordre du jour par message électronique ou par courrier adressé au secrétaire.

2.4. Modalité de représentation

Un membre peut se faire représenter par un autre en lui donnant procuration. Le représentant disposera de la voix du mandataire pour les votes lors de l'assemblée générale. Un membre ne peut pas avoir plus de trois procurations.

2.5. Consultations ponctuelles

Le président peut décider de lancer une consultation ponctuelle s'il estime que le faible nombre de questions à traiter ne nécessite pas une assemblée générale. La consultation ponctuelle fera l'objet alors d'une discussion par messagerie électronique puis un vote également par messagerie électronique , le « forum » pourra éventuellement être utilisé.

 

3. Comité

3.1. Constitution

Le Comité est constitué de :

  • Un président,
  • un ou trois vice-présidents,
  • un secrétaire, un secrétaire-adjoint
  • un trésorier, un Trésorier-adjoint

Le comité est constitué d'au plus 7 membres. Chaque membre est élu pour deux ans et est rééligible. L'élection des nouveaux membres a lieu au cours de l'Assemblée Générale Ordinaire.

S'il y a moins de candidats que de postes à pourvoir, l'élection se déroule ainsi : le président propose chaque candidat tour à tour à l'assemblée et chaque membre vote pour ou contre le candidat. Le candidat est élu s'il a une majorité de voix pour.

S'il y a plus de candidats que de postes à pourvoir, le scrutin se fera par bulletin écrit. Chaque votant rédige la liste des candidats pour lesquels il vote, la liste ne devant pas dépasser le nombre de postes à pourvoir. Les candidats élus sont ceux qui obtiennent le plus de voix. En cas d'égalité, le président révèle alors son vote, exerçant ainsi la prérogative qui lui donne une voix prépondérante.

3.2. Fonctionnement du comité

Le comité est une instance réactive  dont le rôle est de gérer l’association et  de permettre d'apporter une réponse rapide aux questions urgentes. Les membres du Comité doivent lire régulièrement leur messagerie électronique. Dans le cas d'une indisponibilité prévue (congés par exemple), un membre du Comité doit prévenir le Président ou le Secrétaire des dates d'indisponibilité.

3.3. Démission d'un membre du Comité

Un membre du Comité peut démissionner à tout moment, après avoir averti les autres membres du Comité.  sa démission ne provoque pas d'élection anticipée. Le Président choisi le membre du comité chargé de le remplacer dans les fonctions qu’il occupait.

3.4. Exclusion d'un membre du Comité

Un membre du Comité peut être l'objet d'une procédure d'exclusion. La procédure est lancée si deux autres membres du Comité en font la demande. La proposition d'exclusion est soumise à un vote du Comité à bulletins secrets et l'exclusion est effective si elle obtient les deux tiers des voix.

 

4. Siège social

Le siège de l'Association est fixé :

Chez Mr Thomas Olivier,

19, rue de la Cartoucherie,

54800 JARNY-F

( 10 04 2017 / l'ancien siège social de l'association était  à l'adresse de Mr vessiot Gilles, ancien secrétaire - mai 2007 ).

Il pourra être transféré par simple décision du Comité.


 

Annexe 1 du règlement intérieur / 02 12 2009

Règlement des tombolas :

  • Le lot le plus important ne peut  pas être gagné par un membre du bureau ou par le gagnant du gros lot de l'année précédente...
  • Le tirage au sort se fait  parmi tous les adhérents à jour de leurs cotisations au moment du tirage de la tombola
  • Si le tirage au sort désigne un adhérent absent, le lot sera remis en jeu immédiatement, sauf si un pote peut lui prendre en charge son lot pour lui donner ultérieurement. L’association ne garde aucun lot en dépôt et n’envoie en aucun cas de lot par colis postal.
  • Le  Comité peu décider soit de la gratuité d’une tombola, soit de demander une participation financière.
  • Dans tous les cas, si une tombola est ouverte aux non-adhérents, une participation financière leur sera demandée.
  • L’association décline toute responsabilité en cas de malfaçon du lot, s’adresser directement au fabricant ou revendeur.

 

Annexe 2 du  règlement intérieur :

Attention par temps froid !

Je tenais à rappeler quelques règles de sécurité à tous les planchistes qui souhaitent sortir sur le lac en hiver pour pratiquer le windsurf. En hiver, l'eau est à 3 degrés, les conditions de navigation sont particulièrement difficiles. Assurez vous que votre niveau est correct et que vous pouvez naviguer en assurant sans tomber au jibe ou en manœuvre. Sortez uniquement par vent ON SHORE c'est à dire lorsque le vent vient de Sud Ouest à Ouest pour Madine, des températures de l'air extérieures supérieures à 10 degrés, restez à une distance proche de la berge en cas de problème (casse de matos, crampes etc...).
Concernant le matériel, évitez les flotteurs trop petits (Sinker) mais optez pour un flotteur qui vous portera bien et qui vous permettra de rentrer au cas ou le vent tombe.
Enfin, pour l'équipement du planchiste, choisissez un combinaison chaude spéciale hiver 3/4/5 mm, un top sous la combinaison, un blouson de kayak qui limitera les entrées d'eau et coupera du vent, une cagoule en néoprène indispensable en cas de chute avec la tête sous l'eau, un casque, des grands bottillons qui couvrent la cheville, et des gants évidés au niveau de la paume des mains pour éviter d'avoir des muscles des avants bras tétanisés.
NE SORTEZ JAMAIS SEUL dans ce type de conditions extrêmes et ne vous surestimez pas. Surveillez vos potes d'un œil. Si vous ne le sentez pas par rapport à votre niveau, votre forme du moment, des conditions de vent, restez sur la terre ferme, ce sera plus prudent.

Fred Omhover / Président A.W.M

 

Annexe 3 du règlement intérieur / vote du Bureau du 04 09 2014.

Titre: Administration du forum de l'association et charte des Administrateurs, modérateurs et utilisateurs du forum

Art 1 : Le forum de l'association est mis en lien sur notre site web, il est le forum officiel de l'association, le bureau choisi l'hébergeur en fonction des besoins de l'association.

Art 2 : L'Administrateur du forum est élu par le Comité lors de l'Assemblée Générale pour un mandat de 2 ans renouvelable par tacite reconduction.

Art 3 : L'Administrateur du forum devra obligatoirement être membre du Bureau AWM, toutefois en cas de démission en cours de mandat, le Président AWM peu nommer un nouvel Administrateur, soit parmi les modérateurs, soit parmi un autre membre du Bureau, soit parmi un adhérent à jour de sa cotisation et qui se serait porté volontaire pour cette tâche.

Art 4 : Si l'Administrateur élu ne renouvelle pas son mandat à l'échéance des 2 ans, le Bureau AWM devra procéder à l'élection d'un nouvel Administrateur parmi ses membres.

Art 5 : L'administrateur du forum élu a toute latitude pour gérer le forum. Il nomme les modérateurs, contrôle les « posts », s'assure de la bonne tenue du forum, du respect de la « Netiquette », du respect du règlement interne du forum et de l'association. Il gère le forum en collaboration avec ses modérateurs.

Art 6 : En cas de litige entre un participant du forum et l'Administrateur ou modérateur du forum, en dernier recourt le Président AWM décide d'une éventuelle mesure de sanction ou non et sa décision fait foi.

Art 7 : Ce règlement s'applique à tous les utilisateurs du forum, qu'ils soient adhérents AWM ou non.

Art 8 : Tout utilisateur du forum et seulement lui est responsable de ses propos et de toutes conséquences qu'ils pourraient entrainer.

Charte des Administrateurs & modérateurs & utilisateurs du forum AWM :

1 : En cas d'intervention du modérateur sur un « post » litigieux une explication y sera jointe motivant l'acte de modération, ( hors sujet, propos déplacés, etc..)

2 : Les modérateurs feront tout leur possible pour limiter la modération sur les « posts », autoriser humour et blagues dans la mesure où elles n'offensent pas ceux qui en sont les cibles.

3 : Les modérateurs et administrateurs du forum s'engagent à être à l'écoute des utilisateurs du forum : une section « gestion du forum », est mise à disposition de tous les membres du forum qui souhaitent faire des suggestions pour améliorer le forum.

: En cas de suppression de messages injurieux ne respectant pas la «netiquette », le règlement internedu forum ou de l'association, l'administrateur agira de manière transparente en laissant une trace de son intervention. Seuls les spams publicitaires, injures caractérisées ou répétées pourront être supprimés directement sans explication.

5 : Les utilisateurs de notre forum s'engagent à respecter le règlement interne du forum et les décisions prisent par les administrateur et modérateurs du forum.

Nota / Adresse actuelle du forum :http://awmadine.forumactif.org/, Hébergeur , « forumactif.org ».

Règlement & charte votés et approuvés par le Bureau AWM le 04 septembre 2014.

Annexe 4 du réglement intérieur:

Règles de navigation

Annexe 5 du règlement intérieur : utlisation et règlement intérieur du local AWM

1) Accès :

Le local A.W.M est situé dans le local « casiers planches », les adhérents de l'Association des Windsurfers de Madine y disposent de tables et bancs, machine à café et frigo.

Il est demandé aux adhérents de ne pas y stocker leur matériel, sauf pour les locataires de casiers ou pour les personnes ayant une autorisation provisoire de la Sté Marinov ou du président A.W.M.

Seul les adhérents à jour de leur cotisation et muni de leur badge peuvent accéder à ce local. Aucune autre personne ne peux en aucun cas entrer dans ces locaux sans l'autorisation expresse d'un membre du bureau A.W.M, ( exception faite du personnel de la Sté Marinov, du personnel technique du Syndicat Mixte de Madine, des locataires de casiers, et personnes habilitées par la Sté Marinov qui on déposées du matériel dans l'espace stockage : S.N.M, etc. ).

2) Hygiène et propreté :

Il est demandé aux utilisateurs du local, et en particulier pour les derniers à quitter les locaux, de penser à donner un coup de balai et serpillière avant de partir. Chaque utilisateur doit penser à conserver ce local propre pour les suivants dans le respect de tous.

3) Utilisation du local :

Le local est accessible du 1er mars au 31 décembre de chaque année. Il est demandé aux adhérents et en particulier au dernier à quitter les lieux, de vérifier en partant que les deux portes d'accès de ce local côté lac et côté parking sont bien fermées. La porte d'accès interne au local « club house » doit restée fermée.

Voir les horaires d'ouverture de la Capitainerie affichée dans le local.

4) Accès au club-house  :

L'accès au « club-house » pour nos adhérents est autorisé sous certaines conditions :

- Ne pas y entrer en combinaison trempée.

- Ne pas y laver ses vêtements techniques.

Mise à jour du 01/07/2016

Fred Omhover / Président A.W.M 

Annexe 6 du règlement intérieur : badges d'accès AWM

Vote du bureau du 07 mai 2015

  • Les badges remis à chaque adhérent ne sont pas nominatifs.
  • Chaque adhérent est responsable de son badge
  • Pour tout badge perdu ou cassé, il sera demandé à l'adhérent de verser la somme de 5 , en compensation des frais occasionné à l'association, par tout moyen à sa convenance.
  • Les adhérents ne reprenant pas leur cotisation devront impérativement informer le secrétariat de l'association et restituer leur badge en le renvoyant par courrier à : A.W.M , 13 Placette Senlis, 54180 Heillecourt.  Leur badge sera désactivé par le service technique du Syndicat Mixte de Madine .
  • Une liste des badges doit être envoyée chaque année aux services techniques du Syndicat Mixte de Madine. Pour cette raison logistique il est demandé à chaque adhérent de reprendre sa cotisation avant le dernier jour du mois de février de chaque année. Ceux qui reprennent leur adhésion tardivement aurons un délai supplémentaire d'un mois avant réactivation.

Le badge permet :

  • le passage des barrières et l'accès au plus près du plan d'eau.
  • de pénétrer à l'intérieur du local de l'association.
  • L'accès au « Club-house » est possible, mais ne pas y entrer en combinaison trempée, respecter les heures d'ouvertures de la Capitainerie, ne pas y laver ses vêtements techniques !, voir lettre d'autorisation de Marinov du 11/05/2015 ). Concernant l'accès aux douches, c'est autorisé à compter du 01 07 2016.

Espace membre

Espace réservé aux adhérents A.W.M. Si votre compte n'est pas activé, envoyez un mail sur contactawm@yahoo.fr

Contact

Adresse :

A.W.M

19, RUE DE LA CARTOUCHERIE

54800-JARNY-F

Adresse mail :

contactawm@yahoo.fr

contact@awmadine.fr

ADHERER

 

 

****

Pour tous problèmes concernant les badges d'accès : Badge perdu, cassé, non reçu, dysfonctionnement, etc., s'adresser à notre Secrétariat, par mail svp.

Partenaires

logomadine

Copyright

Si vous détectez des liens qui ne fonctionnent pas ou des bugs graphiques, veuillez adresser un mail à : contactawm@yahoo.fr.